La contribution CO₂.

Formules pour les véhicules (neufs ou d’occasion) commandés avant le 01/07/2023

Diesel (y compris diesel hybride rechargeable)
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291
CO₂ inconnu : [(165 × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291 = 120,15 € par mois

Essence (y compris hybride essence)
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 768] ÷ 12 × 1,6291
CO₂ inconnu : [(182 × 9 €) – 768] ÷ 12 × 1,6291 = 118,11 € par mois

GNC / GPL
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 990] ÷ 12 × 1,6291

Électrique et montant minimum
À partir du 1er janvier 2026, une contribution mensuelle minimale de 33,93 € s’appliquera aux véhicules électriques et à hydrogène, si le montant calculé est inférieur.

Exemple :
Une voiture diesel émettant 130 g/km de CO₂ et commandée avant le 1er juillet 2023 :
[(130 × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291 = 77,38 € par mois

Formules pour les véhicules (neufs ou d’occasion) commandés à partir du 01/07/2023

Diesel (y compris hybride rechargeable diesel)
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291 × 4
CO₂ inconnu : [(165 × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291 × 4 = 480,58 € par mois

Essence (y compris hybride essence)
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 768] ÷ 12 × 1,6291 × 4
CO₂ inconnu : [(182 × 9 €) – 768] ÷ 12 × 1,6291 × 4 = 472,44 € par mois

GNC / GPL
CO₂ connu : [(CO₂ × 9 €) – 990] ÷ 12 × 1,6291 × 4

Électrique et montant minimum
Pour les voitures électriques et à hydrogène commandées à partir du 1er juillet 2023, une contribution mensuelle minimale de 42,34 € s’appliquera à partir de 2026 si le calcul aboutit à un montant inférieur.

Exemple :
Une voiture diesel commandée après le 1er juillet 2023 avec des émissions de 130 g/km de CO₂ :
[(130 × 9 €) – 600] ÷ 12 × 1,6291 × 4 = 309,52 € par mois

Quelle valeur de CO₂ utiliser ?

Si seule une valeur NEDC est disponible, utilisez-la. Si seule une valeur WLTP est disponible, utilisez-la. Lorsque les deux valeurs sont disponibles, l’employeur est libre de choisir celle qui sera utilisée pour calculer la contribution CO₂.